Réglement intérieur des Aigles Tonnerrois - AST Parapente

Titre I : BUTS ET COMPOSITION DE LA SECTION

Article I.1  Dénomination et Objet :

L' AST Parapente (Les Aigles Tonnerrois) est une section du club omnisports «Association Sportive Tonnerroise». Cette section est affiliée à la Fédération Française de Vol Libre. Elle se doit ainsi que ces membres de respecter les statuts et règlements de l'AST, de la Fédération Française des Clubs Omnisports et de la FFVL. Ces différents règlements font foi en cas de contradiction avec le présent règlement intérieur sauf si ce dernier est plus restrictif ou contraignant.

La section a pour objet, à son niveau, le développement et la pratique du parapente.


Article I.2  Qualité de membre  :

Les membres actifs définis par les statuts de l'AST doivent être à jour dans leur cotisation annuelle de section et détenteur d'une licence FFVL en cour de validité. La cotisation annuelle est fixée par le comité directeur.
Le titre de Membre d’Honneur peut-être décerné par le Conseil d’administration de l’AST. Ce titre est honorifique et ne permet aucun rôle actif dans la gestion du club et des sections.

La qualité de membre se perd par :
1. le décès ;
2. la non détention d'une licence fédérale en cours de validité ;
3. la démission notifié par écrit au président de l’association ;
4. la démission réputée acquise lorsqu’un adhérent n’a pas renouvelé son adhésion trois mois après le début de la saison sportive ;
5. le refus de demande d’adhésion ou de renouvellement d’adhésion pour motif grave, prononcé par le comité directeur et transmis à l’intéressé avec l’avis motivé ;
6. l’exclusion, prononcée pour motif grave par le conseil d’administration de l’AST ou le comité directeur de la section.

En cas d’exclusion d’un membre ou de démission en cours d’année, la section doit en informer la FFVL et ses structures territoriales. L’intéressé relève alors administrativement de la FFVL jusqu’à la date d’échéance de la licence en cours.  Pour l’exclusion, la section doit indiquer les motifs à la FFVL qui se réserve la possibilité de sanctions disciplinaires.



TITRE II - COMITÉ DIRECTEUR, BUREAU ET PRÉSIDENT

Article II.1  Composition et compétence du comité directeur de section

La section est administrée par un comité directeur.
Celui-ci est composé au minimum des trois membres que constituent le bureau et de neuf membres maximum. Le comité directeur peut aussi être usuellement appelé «conseil d’administration».

Le comité directeur définit la politique de la section conjointement avec l’assemblée générale et prépare les documents requis et les projets de décisions qui sont soumis à l’assemblée générale. Il organise ensuite l’application des décisions de celle-ci.
Notamment, le comité directeur :
- étudie et valide le budget prévisionnel avant le début de chaque exercice et suit l’exécution du budget,
- applique les règlements sportifs relatifs aux compétences déléguées par la FFVL,

Pour la gestion courante de la section, il débat et prend les décisions utiles au fonctionnement et au développement de la section, sur la base des propositions préparées par le bureau.

Le comité directeur doit adopter le budget prévisionnel annuel avant le début de l’exercice, en vue de sa soumission à la prochaine assemblée générale.

Tout contrat ou convention passé entre la section, d'une part, et un membre du comité directeur, un ascendant ou descendant ou enfin leur conjoint, d'autre part, est proposé au comité directeur pour autorisation préalable. Il est ensuite soumis au vote de l’assemblée générale de la section puis au conseil d’administration de l’AST.


Article II.2  Élection du comité directeur de section

Ses membres sont élus au scrutin secret pour une olympiade (quatre ans)  par l’Assemblée générale. Est éligible au comité directeur tout membre actif de la section âgé de seize ans révolus au jour de l’élection. Les candidats n’ayant pas atteint la majorité légale devront produire une autorisation de leur représentant légal.
Les membres sortants sont rééligibles. En cas d’égalité du nombre de voix entre deux candidats, préférence est accordée au plus âgé.


Article II.3  Fonctionnement du comité directeur de section

Le comité directeur se réunit au moins une fois par an, chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande du tiers de ses membres. Il ne délibère valablement que si trois au moins de ses membres est physiquement présent. Les décisions sont prises à la majorité simple ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout invité peut y assister, sous réserve de l’autorisation du président de la section.  

Tout membre du comité directeur, bureau compris, qui aura été absent, sans motif réputé valable, à trois séances consécutives (réunions du comité directeur et assemblées générales), pourra être considéré comme démissionnaire du comité.

Il est tenu un compte rendu des séances. Les comptes rendus sont diffusés à tous les membres de la section, puis archivés.


Article II.4  Révocation du comité directeur de section

Une assemblée générale extraordinaire peut mettre fin au mandat du comité directeur avant terme par un vote intervenant dans les conditions suivantes :
1. L’assemblée générale extraordinaire doit avoir été convoquée à cet effet à la demande du président de la section, du président de l'AST, du président de la FFVL ou d’un quart des membres de la section.
2. La moitié des membres doivent être présents ou représentés.
Un membre présent  peut alors représenter deux autres membres.
Si le quorum n’est pas atteint, une nouvelle convocation en vue d'une révocation du comité directeur ne peut plus être lancée avant une période de trois mois.
3. La révocation du comité directeur doit être votée à la majorité absolue des membres présents et représentés.

En cas de révocation du comité, l'assemblée générale élit un nouveau comité directeur pour la durée de l'olympiade restant à courir.


Article II.5  Élection du bureau et du président de section

Les membres du bureau sont élus au scrutin secret pour une olympiade (quatre ans) par l’assemblée générale. Est éligible au bureau tout membre actif de la section. Les membres du bureau ont obligatoirement atteint la majorité légale au jour de l'assemblée générale et jouissent de leurs droits civiques.
Le bureau est constitué d'au moins un président, un secrétaire et un trésorier aux quel peut être ajouté un vice président, un secrétaire adjoint ou un trésorier adjoint. Les membres du bureau sont membres du comité directeur. Les mandats du bureau prend effet et fin avec celui du comité directeur. Le vice président a vocation à remplacer le président en cas de vacance du poste.

Les membres sortants sont rééligibles. En cas d’égalité du nombre de voix entre deux candidats, préférence est accordée au plus âgé.


Article II.6  Compétences du bureau de section

Le bureau :
- étudie et prépare les dossiers à soumettre au comité directeur ;
- élabore le projet de budget prévisionnel et le soumet à l’appréciation du comité directeur avant le début de l’exercice considéré ;
- tient les comptes de l’association ;
- établit le compte-rendu des activités et des réunions du comité directeur ;
- par délégation du comité directeur, est autorisé à prendre toute décision sur les questions qui lui sont soumises ;
- traite les affaires urgentes et les questions résultants des directives du comité directeur.


Article II.7  Compétence du président de section

Le président de la section préside les assemblées générales, le comité directeur et le bureau. Il ordonnance les dépenses et représente la section auprès de l'AST, des instances administratives, de la FFVL et de ses structures territoriales.


Article II.8  Vacances de poste du président, du secrétaire et du trésorier et révocation du bureau de section

En cas de vacance de poste, les fonctions de président, secrétaire ou trésorier sont exercées respectivement, à titre provisoire, par le vice-président, vice secrétaire ou vice trésorier si ce poste est pourvu, ou à défaut par un membre du comité directeur élu à cet effet au scrutin secret par le comité directeur. Si aucun membre du comité directeur n’est candidat, le siège vacant peut être occupé a titre provisoire par cooptation. Lors de la prochaine assemblée générale, il est procédé à l'élection du membre du bureau à pourvoir pour la durée du mandat restant à courir.

La révocation du bureau se fait dans les mêmes conditions que celles du comité directeur (article II.4).



TITRE III – L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article III.1  Composition de l'assemblée générale de section

L’assemblée générale de la section comprend tous les membres prévus à l’article I.2 âgés de seize ans au moins au jour de l’assemblée.

Le président de l’AST ou son représentant assiste de droit aux assemblées générales des sections.

Le président de la FFVL comme de ses structures territoriales, ou bien leur représentant ou leur conseiller technique, peuvent assister à l’Assemblée générale.

Tout invité peut y assister, sous réserve de l’autorisation du président de la section.


Article III.2  Convocation de l'assemblée générale de section

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an de préférence avant celle de l'AST, avants celles de la FFVL et de ses structures territoriales et, en outre, chaque fois qu’elle est convoquée par le comité directeur, par le président de la FFVL ou sur demande écrite du quart au moins des membres de la section. Elle est convoquée par le président de la section par courrier ou courriel envoyé à tous les membres au moins quinze jours avant sa tenue, avec un ordre du jour établi par le comité directeur.

Le tiers des membres de la section doit être présent ou représenté. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième assemblée à six jours au moins d’intervalle. Elle statuera à la majorité des deux tiers des représentants présents, sans condition de quorum.

Elle est présidée par le président de la section.

Le vote par procuration est autorisé. Toutefois chaque membre ne peut représenter au maximum que deux autres membres.
Les délibérations sont prises à la majorité relative des voix des membres présents et représentés.


Article III.3  Compétences de l'assemblée générale de section

L’assemblée générale définit conjointement avec le comité directeur, oriente et contrôle la politique générale de la section. Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du comité directeur et à la situation morale et financière de l’association ainsi que sur les questions mises à l'ordre du jour. Elle approuve les comptes de l’exercice clos. Elle prend connaissance du budget de l’exercice en cours décidé par le comité directeur. Elle élit les membres du bureau et du comité directeur dans les conditions fixées aux article II.2 et II.5. Elle fixe si nécessaire le montant du remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentation qui sont engagés par les membres du comité directeur dans l’exercice de leur mandat.

Les votes peuvent avoir lieu à main levée, sauf si un membres de l’Assemblée générale demande un vote à bulletin secret. Néanmoins l’élection des membres du comité directeur se fait à bulletin secret.

Les questions inscrites à l'ordre du jour peuvent faire l'objet de décisions. Concernant les questions diverses, il ne peut y avoir prise de décisions.


Article III.4  Compte rendu d'assemblée générale de section

Il est tenu un compte rendu des assemblées générales.
Les comptes rendus sont diffusés à tous les membres de l’association, puis archivés.


Article III.5  Conseil de discipline (Article 23 - statuts de l’AST)

Le conseil d’administration de l’association et le comité directeur de section peuvent statuer en conseil disciplinaire. Ils peuvent infliger une sanction proportionnée à tout membre n’ayant pas respecté les statuts ou les règlements intérieurs, ou ayant porté atteinte aux intérêts moraux ou matériels de l’association (ou de la section) ou de l’un de ses membres. La sanction la plus grave est la radiation définitive.
Le membre intéressé doit, préalablement à toute sanction, avoir été informé par lettre recommandée des faits qui lui sont reprochés afin d’être en mesure de présenter sa défense. Cette lettre de convocation indique également la possibilité pour ce membre de se faire assister par une personne de son choix tout au long de la procédure et de consulter le dossier.
Le président de l’AST ou de la section peut prendre en attendant la décision du conseil disciplinaire toute mesure provisoire justifiée.
La sanction est adoptée à la majorité absolue à l’exception de la radiation définitive qui sera adoptée à la majorité des deux tiers des voix.




TITRE IV – RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE SECTION

Article IV.1  modification et diffusion du règlement intérieur de section

Les titres I à IV du règlement intérieur peuvent être modifiés par l’assemblée générale sur proposition du président, du comité directeur ou du quart des membres de la section.
Si besoin les titres supérieurs à IV sont remis à jour ou des nouveaux titres sont ajoutés par le bureau en fonction des décisions prisent lors des assemblées générales.

Le présent règlement intérieur est consultable sur le forum du club. A chaque modification du règlement, un exemplaire réactualisé  est communiqué par mail ou courrier à tout les membres de la section.



TITRE V – ACTIVITÉ BIPLACE

Article V.1  Formation des biplaceurs

Pour les membres adhérents à la section depuis plus de trois ans désirant passer la qualification biplace, une aide à la formation de 100 € leur est accordée. En contre partie les biplaceurs s'engagent à effectuer des vols biplaces pour le club.


Article V.2  Conditions d'utilisation du biplace du club

Les conditions d'utilisation sont les suivantes:
- être membre du club,
- avoir ou être en cours de qualification biplace,
- être à jour de ses cotisations d’assurance biplaceur.

L'utilisateur s’oblige à utiliser, conserver et à entretenir le biplace avec soin, et au minimum dans des conditions équivalentes à celles de sa propre voile.

Article V.3  Participation aux frais des vols en biplace

Une participation aux frais est demandé aux passagers. Le montant de cette participation tout en n'étant pas inférieur à 10 € est au bon vouloir du passager.
Les vols biplaces sont gratuits pour les membres de la section, leurs conjoint(e) et leurs enfants. L’intégralité de cette participation est encaissée par la section.


Article V.4  Carnet de suivi du biplace du club

Un carnet de suivi est joint au biplace. Chaque vol effectué avec le biplace doit être consigné sur ce carnet. Doit y être noté notamment : le prénom et le nom du pilote, les dates et durée des vols réalisés, les participations au frais perçues et toutes les observations que le pilote juge utiles.


Article V.5  Entretien, révision du biplace club et pliage secours

Les révisions périodiques du matériel sont à la charge du club. Le parapente doit être révisé au moins tout les deux ans par un atelier de révision compétent.

Le pliage du secours du biplace doit être effectué au moins une fois par an.

Toute intervention d'entretien, de modification et de réparation sur le matériel biplace doit faire l'objet d'un accord préalable du président de la section.

Toute anomalie détectée sur le matériel biplace concernant la sécurité doit être signalé au président. Tant que l'anomalie n'est pas supprimée, le matériel défectueux ne doit pas être utilisé.


Article V.6  Participation au frais d'assurance des biplaceurs

Aux biplaceurs effectuant des vols biplaces pour le club, une participation de 100 € aux assurances biplaces leur est accordée.  



TITRE VI – ACTIVITÉ TREUIL

Article VI.1  Formation des treuilleurs et des formateurs treuilleur

Aux membres désirant passer la qualification treuilleur ou formateur treuilleur, une aide à la formation de 50 € leur est accordée.


Article VI.2  Organisation des séances de treuil

La section organise différentes séances treuil :
- Des journées treuil  pourront être proposées aussi bien en semaine que pendant le week-end.
- Des séances "Siçaploufontreuil" sont lancées quand le vent est prévu un peu faible pour «tenir» sur site. Le matin les vols se font au treuil, et en début d’après midi en fonction de la météo, ils se poursuivent soit sur site soit au treuil.
- Des journées treuil à thème (journées biplace au treuil, journées découverte treuil, ...) peuvent être mises en place en AG. Exceptionnellement elles peuvent l’être en cours d'année par le président avec avis du comité directeur.

Les conditions d’organisation d’une séance de treuil sont :
- des possibilités de vol sur site limitées (vent faible, pas de site utilisable avec l'orientation du vent prévu,…) ;
- suffisamment de personnes intéressées et disponibles : 2 treuilleurs et 4 pilotes semblent être un minimum.

Les propositions et l’organisation des séances de treuil se font sur le forum de la section
D'autres moyens d'information complémentaire comme Facebook, mails, etc. … peuvent être utilisés. Les propositions et l'organisation ne peuvent se faire avec ces moyens que si une demande a déjà été faite sur le forum. Dans ce cas, toutes les infos données sur ces supports doivent être rapidement transmises sur le forum.

Les propositions sont faites puis les décisions prises au moins deux jours à l’avance par les treuilleurs et le président pour permettre aux membres d’être informés et de s'organiser. La décision peut être prise exceptionnellement la veille au matin.
Un mail d'information signalant le lieu et la date de la séance de treuil sera envoyé à tout les adhérents l'avant veille au soir de la journée treuil (au plus tard la veille en fin de matinée).

Toutefois exceptionnellement, il est possible d'organiser une journée treuil au dernier moment sans passer par une proposition sur le forum. Tout doit alors être fait pour qu'un maximum adhérents soient informés (forum, mail, Facebook, …).

Dans tout les cas le président doit être informé du lancement d'une journée treuil.

Le choix de la piste de treuil se fait au plus logique. Toutefois, il est souhaitable il y ai autant de séances dans le Tonnerrois que dans le Châtillonnais.

Il est interdit, sauf dérogation du comité directeur, d'organiser une journée treuil alors que la section a déjà prévu une autre activité pour cette même journée.

A chaque séance un treuilleur ou à défaut un starter expérimenté désigné par le treuilleur est chargé de« briffer » les starters.


Article VI 5  Participation aux frais des treuillés - défraiement

L'activité treuil est ouverte à toute personne adhérente ou non à la section AST parapente et en possession d'une assurance responsabilité civile aérienne.

Les treuillés sont gratuits pour les adhérents de la section.
Une participation au frais peut être demandée aux non adhérents. Le montant de cette participation est au bon vouloir du non adhérent.

Un défraiement peut être proposé aux propriétaires du véhicule utilisé pour les tirages de ligne.

Article VI 6  Entretien du treuil :

Le treuil doit subir une révision annuelle dans les règles de l’art.
Toute intervention d'entretien, de modification et de réparation du treuil doit faire l'objet d'un accord préalable du président de la section et doit être consignée sur le carnet d’entretien du treuil.



TITRE VII – FORUM ET FACEBOOK

Article VII.1  Objet du forum de la section

Le forum internet « Parapente dans l’Yonne » a pour objets de permettre à ses membres de communiquer et d’échanger entre eux. Il est le principal outil d’information de la section. Il permets notamment de diffuser les informations concernant les sites de vol gérés par la section aux parapentistes n’appartenant pas au club.
Pour répondre à ces besoins une partie du forum est visible par tous et une partie portant la motion forum privé est exclusivement réservé aux membres du forum.


Article VII.2  Qualité de membre et d’invité du Forum

Les membres de la section parapente et les parrainés constituent le groupe "Membres du forum". Ils ont accès à tout les forums (publics et privés) en lecture et en écriture.

Pour être parrainé, il faut l’être par deux membres de la section et avoir un avis favorable du président de la section. En cas de désaccord avec le président, la décision d'inscription pourra être prise lors de l'AG. Un parrainé qui pendant six mois consécutifs n’aura écrit aucun message, pourra être exclus du groupe «Membres du forum».

Toute personne en faisant la demande est inscrite dans le groupe "Invités inscrits". Les invités inscrits ont accès en lecture et en écriture aux forums publics. Un invité inscrit qui ne visite pas le forum pendant un an est désinscrit.


Article VII.3 : Modalités d’inscription au Forum

Les demandes d’inscriptions se font sur le forum.
Une fois inscrits, le membre de la section parapente ou le parrainé doit contacter le président de la section qui fera le nécessaire pour les inscrire au groupe «membre du forum».


Article VII.4 : Objet du groupe  Facebook

En complément du forum de la section, le groupe « Aigles du Tonnerois » de Facebook sur internet a pour objet de permettre l’organisation des journées de vol entre les membres de la section et de relayer les informations publiés sur le forum.

Les discutions sur d’autre sujets sont déconseillés. Le Forum est prévu pour ces échanges. Ne sont notamment pas souhaitables les discutions concernant le fonctionnement de la section et les activités qu’elle organise (excepté l’organisation de journées de vol et le relais d’informations).


Article VII.5 : Qualité des membres du groupe Facebook

Peuvent être membre du groupe Facebook :
- les membres de la section parapente
- les membres des clubs de parapente des départements de la Côte d’Or, de l’Aube et de la Nièvre.


Article VII.2  Désignation des administrateurs et modérateurs du forum et du groupe Facebook

L’administrateur chargé de gérer le forum est nommé par le comité directeur. Il peut être aidé dans sa tache par un administrateur adjoint nommé par le comité directeur sur proposition de l'administrateur. Tout membre le désirant peut être modérateur du forum ou du groupe Facebook.
Dans le forum et le groupe Facebook, Il doit y avoir comme modérateur ou comme administrateur au moins un membre du comité directeur.  

Les codes d'administration du forum et de Facebook doivent être communiqués au président de la section.


Article VII.6: Modération du forum et du groupe Facebook.

Un message ne respectant pas la charte du forum et les différents règlements encadrant  la section sera immédiatement supprimé par les modérateurs du forum ou de Facebook.
Sont notamment réputés constituer des motifs de suppression :
- les propos agressifs, injurieux ou vulgaires.
- les sujets pornographiques, révisionnistes ou en général tout sujet contraire à la loi
- les sujets présentant un caractère politique ou confessionnel.

En cas de dérapage manifeste ou de récidive, l’auteur des messages pourra être exclu du forum et du groupe Facebook et encourt des mesures disciplinaires de la part du comité directeur.

Sur Facebook, en cas d’échange conséquent sur un sujet déconseillé (article VII.4), les modérateurs doivent signaler que cette discussion n’a pas sa place ici et conseillera d’aborder le sujet sur le forum.


Ce règlement a été adoptés à l’unanimité par l’ASSEMBLEE GENERALE de l’A.S.T. section parapente réunie à TONNERRE le 16 décembre 2016 sous la présidence de Monsieur Bruno Charbonneau

Bruno Charbonneau
Président AST Parapente



PS :
- Décision AG 2017 : participation financière du club à la soirée restaurant :  10€ /adhérent.